Qui dit retour en France, dit rapatriement de la voiture. Une Citroën C4, diesel, 2011. Déjà bonne nouvelle pour le Crit’air (le certificat qualité de l’air). Nous aurons droit à la vignette jaune 2 et donc le droit de rouler avec ce véhicule pour quelques années.
Reste à obtenir une carte grise. Pour cela, nous avons utilisé le menu déroulant du service public, et on obtient la liste des documents à fournir.
Là que découvrons-nous ? L’obligation de fournir un quitus fiscal… même pour un rapatriement de voiture ! Celui-ci sert lors de l’achat d’une voiture à l’étranger afin de régulariser la TVA. Puisqu’il fallait obtenir ce premier sésame, allons-y : carte grise étrangère, justificatif de domicile, pièce d’identité, facture d’achat et le formulaire 1993-PART-D.
Ô joie, ou plutôt désespoir, le formulaire ne fonctionne pas pour un simple rapatriement de voiture ! Le calcul étant automatisé, on se retrouve avec une TVA à payer si on remplit correctement les cases.
Que faire ?
Impossible de joindre le service des impôts par téléphone. Nous y sommes allés sans rendez-vous, avec tous les papiers. Une charmante dame nous a accueillis et a rempli le formulaire à sa manière (en gros, elle a écrit rapatriement dessus, et nous l’a fait signé).
Voilà, quitus fiscal réglé… mais totalement inutile pour un rapatriement (encore un méandre obscur de l’administration).